Du bon usage des licences en Creative Commons

La propriété intellectuelle des MOOC, c’est-à-dire les droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles, se matérialise par des licences Creative Commons spécifiques à chaque cours qui régissent les conditions de réutilisation et de distribution des MOOC. En fonction d’une réutilisation ultérieure sur les campus ou en formation continue, il convient de ne pas se tromper de licence.

Lorsque vous diffusez un cours, vous renseignez son syllabus qui comporte la présentation générale du MOOC, de l’équipe enseignante, l’investissement personnel nécessaire pour suivre le MOOC, les éventuels pré-requis, et d’autres éléments dont la licence sous laquelle le cours est diffusé.

Sur FUN, cette licence reste au libre choix de l’établissement ; elle peut certes être parfois guidée par des éléments extérieurs, tel qu’une collaboration ou l’exigence d’un organisme financeur, mais le choix de la licence relève généralement d’une stratégie d’établissement.

Cette stratégie d’établissement peut être guidée par une volonté de large diffusion de la connaissance, ainsi que d’ouverture des données produites par un organisme public ce qui favoriserait le choix d’une licence ouverte, ou creative commons.

Elle ne devrait pour autant pas méconnaître la possibilité pour un établissement de valoriser l’investissement engagé dans la construction du MOOC : dans ce cadre, il semble important de bien réfléchir au choix de la licence, en particulier à l’usage de la condition NC (non commerciale).

En effet, certains MOOC apportent des connaissances et compétences intéressantes pour la formation professionnelle et constituent une opportunité pour les établissements producteurs de commercialiser ces MOOC auprès des entreprises. Si votre MOOC présente de telles qualités, et que votre licence d’utilisation est très permissive (absence de la condition NC dans la licence creative commons, ou licence ouverte), des entreprises ou des organismes de formations privés peuvent réutiliser vos contenus pour construire une offre de formation continue et la commercialiser à votre place…

En pratique, et pour éviter ce type de dérive, il est vivement recommandé, lorsque l’établissement souhaite positionner une licence creative commons, de toujours l’associer avec la condition “pas d’utilisation commerciale” (NC). Vous pouvez également explicitement intégrer à votre syllabus, vos pages de cours ou vos vidéos une mention dédiée, par exemple : « Ce cours est mis à la disposition des internautes, à titre gratuit, dans une démarche d’auto-formation : il ne doit pas être utilisé par des organisations pour leurs actions de formations professionnelle continue. Pour ces demandes, des solutions peuvent être proposées : contactez-nous ! »

FOCUS : Étude universitaire sur l’usage des creative commons sur FUN

Une étude universitaire a été menée par Julien Jacqmin, enseignant-chercheur à l’Université de Liège, qui a plus particulièrement étudié les licences des cours diffusés sur FUN et a pu conclure, notamment, qu’au-delà du champ disciplinaire qui pouvait jouer un rôle dans la licence choisie, l’existence d’un modèle économique dans la politique d’établissements était un élément clé pour le choix d’une licence plus restrictive.

La démarche scientifique, la méthodologie, et les conclusions de l’article ont pu être présentées par l’auteur au cours du dernier séminaire FUN de juin 2019 (lien vers la restitution des ateliers).